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Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Espoir et Sérénité pour les Ondrais
Association créée pour la candidature de
Patrick de Casanove.
Élections municipales de Ondres – mars 2026
Adresse : 40440 Ondres – France
Adresse de contact : espoiretserenite@ondrais.org
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Directeur de la publication
Patrick de Casanove,
candidat aux élections municipales de Ondres – mars 2026.
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Hébergement
Le site est hébergé par :
Framer B.V - Rozengracht 207B, 1016 Amsterdam, Pays-Bas
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Conception et réalisation
Site conçu et administré par le Studio Odeia.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, des contenus (textes, images, graphismes, logo), sans autorisation expresse, est interdite.
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Mentions relatives à la période électorale
Ce site est un site d’information et d’expression politique, édité dans le cadre de la campagne pour les élections municipales de mars 2026 à Ondres, conformément aux dispositions du Code électoral.
Les contenus publiés relèvent de la liberté d’expression politique et n’engagent que leurs auteurs.
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Financement de la campagne
Les dépenses liées à ce site internet sont intégrées au compte de campagne du candidat, conformément à la réglementation en vigueur et sous le contrôle de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP).
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Dons
Les dons éventuels effectués au profit de la campagne de Patrick de Casanove sont soumis aux règles suivantes :
Seules les personnes physiques peuvent contribuer au financement de la campagne
Les dons sont plafonnés à 4 600 € par donateur
Les dons des personnes morales (entreprises, associations, collectivités, syndicats…) sont strictement interdits
Les dons ouvrent droit à une réduction d’impôt, dans les conditions prévues par la loi
Un reçu conforme à la réglementation sera délivré par le mandataire financier.
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Protection des données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via ce site (formulaire de contact) sont strictement destinées à l’usage de la campagne Espoir et Sérénité pour les Ondrais.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Toute demande peut être adressée à : espoiretserenite@ondrais.org
Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.
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Cookies
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Aucun cookie publicitaire ou de profilage politique n’est utilisé.
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Crédits photos
Sauf mention contraire, les photographies présentes sur ce site sont la propriété de Espoir et Sérénité pour les Ondrais ou utilisées avec l’autorisation de leurs auteurs.
La majorité a été réalisé par Maxime Noble, photographe professionnel.
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Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
